1. Définitions et champ d'application
1.1 Dans les présentes conditions, « nous » désigne Van Beijck en SitGo B.V., qui exerce sous les noms Van Beijck et Sitgo. Le « client » désigne toute personne qui passe commande chez nous. Un consommateur est un client qui n'agit pas dans le cadre de son activité professionnelle. Un revendeur est un client professionnel.
1.2 Les présentes conditions s'appliquent à toutes nos offres et à tout contrat conclu avec nous, que vous commandiez via la boutique en ligne, le portail revendeurs, par e-mail ou par téléphone.
1.3 Les accords dérogeant aux présentes conditions ne sont valables que si nous les avons confirmés par écrit (par exemple par e-mail).
1.4 Si une disposition n'est pas claire, nous l'interprétons dans l'esprit des présentes conditions. Pour un consommateur, l'interprétation la plus favorable s'applique toujours.
2. Offre et prix
2.1 Les prix pour les consommateurs sont TVA comprise. Les prix pour les revendeurs sont hors TVA. Les frais d'envoi vous sont indiqués avant la validation de la commande.
2.2 Nous faisons de notre mieux pour présenter correctement les produits, photos et spécifications. Une erreur manifeste dans l'offre ou dans un prix ne nous engage pas.
3. Le contrat
3.1 Vous suivez les étapes de la commande et vérifiez soigneusement vos données. En commandant, vous acceptez les présentes conditions.
3.2 Le contrat est conclu dès que nous avons reçu votre commande et l'avons confirmée par e-mail.
3.3 Vous nous communiquez un nom, une adresse et des coordonnées exacts et complets. Si quelque chose change, informez-nous dès que possible.
3.4 Nous pouvons refuser ou annuler une commande pour un motif valable, par exemple si des données semblent inexactes. Les sommes déjà payées vous sont alors remboursées.
4. Paiement
4.1 Les consommateurs paient lors de la commande, avec l'un des moyens de paiement proposés dans la boutique.
4.2 Les revendeurs paient sur facture, dans le délai indiqué sur celle-ci.
4.3 Si vous ne payez pas à temps, vous recevez d'abord un rappel avec un délai de 14 jours. Si vous ne payez toujours pas, vous êtes en défaut.
4.4 Si le client ne respecte pas ses obligations, fait faillite ou obtient une suspension de paiements, nous pouvons mettre fin au contrat immédiatement.
5. Livraison, propriété et risques
5.1 Les articles en stock commandés un jour ouvré avant 16h sont en principe expédiés le jour même. Les autres délais que nous indiquons sont donnés à titre indicatif.
5.2 Un consommateur reçoit sa commande au plus tard dans les 30 jours, sauf accord contraire. À défaut, le consommateur peut résilier le contrat sans frais. Un dépassement du délai de livraison ne donne pas droit, par ailleurs, à des dommages et intérêts.
5.3 Le retrait à Neede est possible les jours ouvrés entre 11h et 16h.
5.4 Les produits restent notre propriété jusqu'au paiement intégral de toutes les sommes dues au titre du contrat.
5.5 Le risque de perte ou de dommage est transféré au client au moment où les produits sont livrés au client (ou à une personne qu'il a désignée).
6. Droit de rétractation
6.1 En tant que consommateur, vous pouvez vous rétracter dans les 14 jours suivant la réception du produit, sans avoir à vous justifier.
6.2 Informez-nous par e-mail dans ces 14 jours. Renvoyez ensuite le produit dans les 14 jours.
6.3 Renvoyez le produit complet et en bon état, si possible dans son emballage d'origine. Vous ne pouvez examiner et essayer le produit que comme vous le feriez en magasin. Si le produit a déjà été monté ou utilisé, nous pouvons facturer la dépréciation.
6.4 Les frais de retour sont à votre charge. Nous remboursons le prix d'achat, y compris les frais de livraison standard, dans les 14 jours suivant votre notification de rétractation. Nous pouvons différer le remboursement jusqu'à réception du produit.
6.5 Le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits fabriqués spécialement selon vos souhaits, comme un moteur que nous rayonnons sur commande dans votre jante, ni à une révision déjà effectuée.
6.6 Le droit de rétractation s'applique uniquement aux consommateurs, pas aux revendeurs.
7. Réclamations
7.1 Vérifiez les produits dès réception. Si quelque chose ne va pas, signalez-le-nous dès que possible après sa découverte, par e-mail avec une brève explication et si possible une photo.
7.2 Si un produit n'est pas conforme à ce que vous pouviez attendre, nous le remplaçons ou le réparons, ou remboursons le montant de la facture.
8. Garantie
8.1 Nos produits répondent à ce que vous pouvez raisonnablement attendre en matière d'utilisation, de fiabilité et de durée de vie.
8.2 Tous nos produits bénéficient d'une garantie de 2 ans à compter de la date de facture, sauf mention contraire expresse. Vos droits légaux restent toujours applicables.
8.3 Envoyez un produit sous garantie avec le formulaire de réparation ou de garantie. Les frais d'envoi sont d'abord à votre charge ; en cas de réclamation justifiée, nous les remboursons. Un consommateur ne paie aucuns frais administratifs ou de retour pour une réclamation justifiée.
8.4 La garantie ne s'applique pas :
- en cas de dommages dus à une chute, à l'eau ou à une utilisation ou un entretien incorrects (voir article 10) ;
- si des pièces ont été ouvertes, réparées ou modifiées sans notre accord ;
- en cas d'usure normale de la batterie : une perte de capacité de 20 % ou moins par an est normale ;
- en cas de décharge profonde de la batterie faute de recharge pendant trop longtemps ;
- si la facture originale manque ou a été modifiée.
8.5 Si vous avez acheté en tant que consommateur auprès d'un revendeur, adressez votre réclamation de garantie à ce revendeur.
8.6 La garantie ne vaut que pour le premier acheteur et n'est pas transférable. Si le premier acheteur revend le produit à un tiers, la garantie prend fin. Ceci ne s'applique pas à un revendeur qui vend le produit à un consommateur : ce consommateur est alors le premier acheteur et bénéficie normalement de la garantie.
9. Responsabilité
9.1 Nous ne sommes responsables que des dommages résultant d'une faute intentionnelle ou d'une faute lourde de notre part.
9.2 Notre responsabilité est toujours limitée au montant facturé du produit ou du service à l'origine du dommage. Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects ou des pertes d'exploitation.
9.3 Ces limitations ne s'appliquent pas dans la mesure où la loi ne les autorise pas, par exemple à l'égard d'un consommateur.
10. Montage, utilisation et entretien
10.1 Montez les produits de manière professionnelle et selon notre notice. En cas de doute, faites effectuer le montage par un vélociste. Les dommages dus à un mauvais montage ne sont pas couverts par la garantie.
10.2 Environ 4 semaines après le montage, resserrez tous les boulons et écrous et faites contrôler la tension des rayons. Les rayons se mettent en place pendant les premières semaines ; un rayon trop lâche peut casser plus tard.
10.3 Sur la voie publique, un vélo électrique ne peut assister que jusqu'à 25 km/h maximum. Vous êtes responsable du respect du code de la route.
10.4 Protégez les pièces contre l'eau, par exemple en n'utilisant pas de nettoyeur haute pression, en couvrant bien le vélo transporté sur la voiture et en montant correctement les câbles.
11. Retour des batteries
11.1 Des règles strictes de sécurité incendie et de transport s'appliquent aux batteries lithium-ion. Lors du retour d'une batterie :
- une batterie ayant subi une chute ou des dégâts des eaux ne doit plus être expédiée ;
- la batterie est chargée à moins de 50 %, de préférence la plus vide possible ;
- la batterie est emballée de manière très solide et sûre ; si l'emballage est insuffisant, nous refusons le colis ;
- vous vous renseignez au préalable auprès du transporteur sur ses conditions d'envoi des batteries lithium-ion ;
- vous joignez toujours le formulaire de réparation ou de garantie.
11.2 Si le contrôle révèle malgré tout qu'une batterie a subi une chute ou des dégâts des eaux, nous la démontons et la détruisons immédiatement, pour des raisons de sécurité.
12. Révision des batteries
12.1 Une révision de batterie (par exemple d'une batterie Van Raam) ne se commande pas en ligne. Vous nous envoyez votre batterie avec le chargeur et le formulaire de réparation rempli, conformément à l'article 11.
12.2 Après la révision, vous recevez la facture. Dès qu'elle est payée, nous vous renvoyons la batterie.
13. Avis
13.1 Nous lisons chaque avis avant de le publier. Nous ne publions pas les avis au contenu injurieux, inexact ou publicitaire. Nous n'affichons jamais votre adresse e-mail.
14. Force majeure
14.1 En cas de force majeure, nous ne sommes pas tenus de remplir nos obligations tant qu'elle dure. Constitue un cas de force majeure toute circonstance indépendante de notre volonté qui empêche l'exécution, comme une grève, un incendie, une panne d'exploitation, une défaillance des réseaux de communication ou une livraison tardive d'un fournisseur.
15. Données personnelles
15.1 Nous utilisons vos données uniquement pour traiter votre commande, vous informer sur celle-ci, pour le service après-vente et pour notre administration. Nous ne vendons jamais vos données à des tiers. En savoir plus dans notre déclaration de confidentialité.
16. Droit applicable
16.1 Tous les contrats sont régis par le droit néerlandais.
16.2 Les litiges sont soumis au tribunal compétent aux Pays-Bas. Un consommateur conserve la protection que lui offre le droit de son propre pays.